Copyright © www.mon-poeme-damour.com
Préambule :
Il est essentiel lors de toute utilisation d'une œuvre ou d'une partie d'une œuvre d'avoir le consentement de son auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon.
La reproduction totale ou partielle, la diffusion sur votre site ou blog internet des œuvres, poèmes, logos, design, etc... sans un accord écrit ou autorisation écrite constituent une violation des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle.
L'utilisation du site www.mon-poeme-damour.com entraîne l'acceptation, inconditionnelle et automatique, par l'utilisateur de la totalité des présentes conditions d'utilisation ainsi que l'engagement de les respecter. Le site www.mon-poeme-damour.com se réserve le droit de modifier et de compléter les présentes conditions d'utilisation à tout moment, sans préavis et sans contrepartie. La re-connexion et l'utilisation continue dans le temps au site emporte re-acceptation systématique des conditions d'utilisation et de leur respect. Par conséquent, il relève de la responsabilité de l'utilisateur de prendre connaissance de l'actualisation de ces conditions à chaque nouvelle connexion. Ces conditions d'utilisation comportent des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité dont l'utilisateur déclare avoir pris connaissance.
Validité des informations fournies :
- Délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d'inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
- Maintenir à jour les données d'inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour.
- Ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (propos diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (virus).
En cas de violation de ces dispositions, notre site sera en mesure de suspendre ou de résilier l'accès de l'utilisateur aux services à ses torts exclusifs.
Accès au site :
Utilisations des coordonnées figurant dans le site :
Conduite du visiteur et de l'utilisateur :
Limitation de responsabilité :
En tout état de cause, www.mon-poeme-damour.com ne pourra en aucun cas être tenu responsable :
- De tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l'utilisation du site, ou au contraire de l'impossibilité de son utilisation ;
- D'un dysfonctionnement, d'une indisponibilité d'accès, d'une mauvaise utilisation, d'une mauvaise configuration de l'ordinateur de l'utilisateur, ou encore de l'emploi d'un navigateur peu usité par l'utilisateur ;
- Du contenu des publicités et autres liens ou sources externes accessibles par l'utilisateur à partir du site www.mon-poeme-damour.com
Publicité et sponsor du site :
Il ne pourra en aucun cas être tenu responsable ni du contenu des publicités ni des conséquences d'une éventuelle relation contractuelle entre l'utilisateur de notre site et la personne ayant diffusé la publicité.
Liens hypertexte :
deep linking), technique selon laquelle les pages du site www.mon-poeme-damour.com sont imbriquées à l'intérieur des pages du site du Webmestre. L'utilisateur qui serait redirigé vers une tierce page Internet par l'intermédiaire d'un lien hypertexte figurant sur notre site reconnaît que www.mon-poeme-damour.com ne maîtrise pas le contenu des sites de redirection. En conséquence, notre site ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, du fait de l'utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes contenus sur le notre.
Précisions d'ordre général :
Droit applicable – Attribution de juridiction.
Hébergement du site :
STRATO AG
Pascalstrasse 10
10587 Berlin - Allemagne.
Tel : 00800 800 700 00 (gratuit).
Tribunal d'immatriculation :
Berlin Charlottenburg HRB 79450
USt-ID-Nr. DE 211 045 709